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lundi, mai 05, 2008

Essai sur le fédéralisme américain

Voici mon seul travail universitaire que j'ai fait de ma vie. Peut-être le dernier? Je l'ai retrouvé en faisant le ménage de mon ordinateur, je ne l'ai pas relu, mais bon...


Est-ce que le fédéralisme américain est trop centralisateur? La réponse à cette question n’est pas si facile à trouver. Car pour donner une explication claire et surtout juste, il faudrait s’informer sur toute les formes de fédéralisme que le monde a connu à travers les époques afin de comparer adéquatement le système fédérale américain. Partout sur la planète se mode de gouvernance a évoluer en une multitude de direction avec des résultats fort différent. Peu importe le degré de centralisation du fédéralisme américain il y en aura toujours un où les pouvoirs seront plus canalisé au gouvernement fédérale. Je pense instinctivement au fédéralisme soviétique pour qu’en nommer un. À l’inverse il y a des pays où leur l’évolution de l’idéologie de la gouvernance fédéralisme s’est tellement tourné vers une décentralisation des pouvoirs qu’ils n’ont presque plus rien en commun avec le modèle américain. Conséquemment, je serai enclin à répondre que le fédéralisme américain est plutôt centralisateur lorsqu’il est mit en comparaison avec la plupart des autres structures fédérale ailleurs dans le monde. Néanmoins, il faut y ajouter un bémole car il y aura toujours des modèles de fédéralisme qui seront infiniment plus concentré à travers le monde et le temps.


Avant de débuter une argumentation, il serait de circonstance de rappeller les motivations invoquées par les tenants de ce genre de système de gouvernence. Pour commencer, la première esquisse de fédéralisme nous vient des cinq nations iroquoises. Ces cinq nations ont formé la première forme de fédéralisme à avoir fonctionné. Les avantages de ce genre de système politiques sont nombreux. Premièrement la base du fédéralisme repose sur une double structure de gouvernement avec des compétences spécifiques à chacun des niveaux. le fédéralisme offre la possibilité de créé un espace commerciale commun. De plus, le fédéralisme tente de tenir compte des minorités culturelles, linguistiques, économiques et religieuses du pays où ce système est mit en place. Sans compter que le fédéralisme est un terme et concept plutôt vague qui peut prendre plusieurs forme. Il y a autant de forme de fédéralisme que de pays qui l’exerce.

Toujours est-il que ses détracteurs réponderont que le fédéralisme n’est qu’un moyen de miner le désirs d’émancipation des peuples en leur laissant quelques pouvoirs mineurs comme la santé, la langue et la culture en continuant d’avoir la main mise sur les champs de compétences plus importants comme l’armée, les relations internationales et la politique monétaire du pays en question . Nous pouvons prendre en exemple le cas de l’Alégérie,une ancienne colonie française, quand les algériens ont commencé à communiquer leurs désirs d’indépendance nationale. Le président français de l’époque, charles de gaulle, avait avancé l’idée d’un fédéralisme incluant l’Algérie.

L’origine du fédéralisme américain prend forme avec le Congrès continental, de 1765 à 1774 qui était un fédéralisme réunissant les 13 colonies pour faire front commun contre l’Angleterre. Néanmoins, l’idée avant déjà été lancé lors du congrès d’Albanie en 1754, il était alors question de réunir tout les territoires britanniques en Amérique du Nord afin de mieux coordonner l’attaque des français.

Pendant plus d’une siècle le rôle du gouvernement fédérale américain était passablement restreint. Son unique but était de maintenir la paix et l’ordre sur le territoire. Toutefois, l’influence de ce palier de gouvernement a considérablement augmenté à partir de 1913 quand l’ont effectua des changements à la constitution pour y inclure un pouvoir de taxation sur le revenu; l’impôt. Dès lors, le fédérale se retrouva avec des revenus supplémentaires qui lui permis de s’interesser à de nouvelles tâches. Conséquament, le fédéralisme américain commença doucement à se centraliser. Par la suite le président américain Abraham Lincoln a sérieusement contribué à concentrer les pouvoirs en direction de Washington lors de la guerre de cessession en décrêtant un blocus contres les états sudistes, en saisissant les avoirs du gouvernement puis en suspendant l’habeas corpus. Toutes ces mesures drastiques ont permis de mieux consolider le pouvoir du gouvernement fédérale.

Cependant, en comparant le fédéralisme américain avec d'autre forme de fédéraliste, prenons l'exemple du fédéralisme Belge, le premier est franchement plus centralisateur que le second. L'évolution de ses deux formes de fédéralisme sont diamétralement opposé. Nous pouvons commencer cette comparaison avec leur population respective. Tout d'abord le peuple américain est plutôt homogène; une population anglo-saxone, principalement chrétienne où les minorités sont dispercé à travers le pays.Tandis que la Belgique se compose de deux peuples, d'un côté les Wallons, francophone et de l'autre les flamands, néerlandophone. Ce clivage culturele, l’histoire et le rapport de force entre les deux populations qui composent ce pays à largement marqué le fédéralisme de Belgique. Plusieurs fois dans leurs histoires, les belges n'ont pas hésité à ouvrir leur constitution pour modifier les responsabilités de chacun des paliers du gouvernement. Ces changements ont principalement été fait pour donner plus de latitute au provinciale pour satisfaire les désirs d'autonomie de la population flamande. Plusieurs fois, des pouvoirs ont été transfèré de palier si bien qu'il ne reste pratiquement plus que les relations internationales, la monnaie et les forces armées qui est de jurédiction fédérale. Donc nous pouvons facilement admettre que le fédéralisme américain est réellement plus centralisateur que le fédéralisme belge.

Nous pourrions pratiquement faire le même rapprochement avec le fédéralisme canadien. Devons nous rappeller que le Canada est aussi composé de deux populations bien distincte, l’une anglophone protestante et l’autre francophone catholique. Là encore la cohabitation de deux peuples au sein du même pays à grandement influencé l’orientation que le fédéralisme canadien a prit. Bien qu’il n’a pas abouti à un fédéralisme très décentralisé comme celui de la Belgique. Ici aussi nous avons une population qui a eu plusieurs fois durant son histoire des désirs d’émancipations. Ces désirs se sont traduit par une défense farouche des champs de compétences des provinces. Nous avons qu’a penser au tollé qu’a créé les fameuses bourses du millénaire distribuées par le gouvernement fédérale. Ce genre d’ingérence dans les champs compétences des États américains par le gouvernement fédérale sont fréquentes, voir même normale dans le fédéralisme américain. Cependant ce genre de dérives ne se fait pas sans accrochement dans le système canadien. Chaque niveau de gouvernement à ses compétences bien défini par la constitution et sont rarement remis en question. Donc ici aussi nous pouvons dire que le fédéralisme américain est nettement plus centralisateur que le fédéralisme canadien. Toutefois, je crois que le premier est indubitablement moins remis en question que ce dernier.


Certains diront que le concept de fédéralisme est une structure plutôt vague qui pourrait facilement tournée au conflit et à la discorde si les champs de compétences de chacun des niveaux de gouvernement n’a pas été clarifier et noté par écrit dès le début de l’édification de ce mode de gouvernance. Les mauvaises langues pourraient invoquer que sans un partage de compétences bien défini, le gouvernement fédérale peut s’accaparrer de toute les nouvelles responsabilités s’ajoutant a cause des nouvelles technologie ou des nouveaux besoin de la population. Ce qui ajouterait à la centralisation des pouvoirs au États-Unies d’Amérique. Toutefois, cette absence de séparation bien marqué des pouvoirs peut amener à des compromis admirables entre le gouvernement centrale et celui des états. En effet, comme le dit Jim Fuller dans son texte Les nouveaux Partenariats, de nos jours il y aurait près de six cents programmes fédéraux qui ne sont plus administré exclusivement par le gouvernement fédérale. Bien que ses programmes sont financé en très grande partie par ce dernier, se sont maintenant les divers États et localités qui ont le devoir (ou prévilège) d’administré l’argent reçu. Ceci est un bon exemple de la souplesse du fédéralisme américain quand les acteurs en question sont ouvert à la négociation et au dialogue.

Nous pouvons donc conclure, à la lumière des différentes formes de fédéralisme dans le monde, que les États-Unis d’Amérique se sont doté d’une administration centrale forte qui concentre la grande partie de l’argent et des pouvoirs en place. De là, il n’y a qu’un pas à franchir pour déclarer que le fédéralisme américain est trop centralisateur. Surtout qu’il est facile de trouver des exemples qui appuiront cette hypothèse. Toujours est-il que rien n’est blanc ou noir dans ce monde et il existe ici et là des spécimens de fédéralisme qui ferait passer les États-Unis comme un gouvernement plutôt décentralisé

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